Skip to main content
Accueil

Direction du Commerce - Mostaganem

Toujours au service du Consommateur

Text Resize

-A +A

radp

Langue

  • العربية
  • English
  • Français

radptext

الجـمـهـوريـة الـجـزائـريـة الديـمـقـراطـيـة الـشـعـبـيـة

 

radptextfr

République Algérienne Démocratique et Populaire

Ministère du Commerce

.
.
.

Menu Principal

  • Accueil
  • Réglementation
    • Pratiques Commerciales
    • Concurrence
    • Qualité
      • Répression des fraudes
      • Laboratoires
      • Par produit
      • Étiquetage des produits
    • Commerce extérieur
    • Marchés publics
    • Activité de contrôle
    • Professions et Activités réglementées
    • Chambres de commerce et d'industrie
  • Consommateur
    • Objet de protection du Consommateur
    • Protection Economique du Consommateur
    • Sécurité Alimentaire
      • Historique
      • Qu’est ce que la Sécurité Alimentaire?
      • Qu’est ce qu’une intoxication Alimentaire?
      • Ce qu’il faut savoir
    • Conseils et préventions
      • Recommandations
      • Association de protection du consommateur
    • Informations et sensibilisations
  • Acteurs économiques
    • Etude préliminaire
    • Commerçant
      • Conditions d’inscription au registre du commerce
      • Les personnes assujetties à l'inscription au Registre du Commerce
      • Modalités d’inscription au registre du commerce
      • Commerçants étrangers
      • Procédures Utiles
    • Importateur
      • Préambule
      • Activités Réglementées
      • Contrôle aux frontières
        • Procédures de Contrôle
        • Procédures après Contrôle
        • Procédures de la demande de recours
    • Exportateur
      • Etude Préliminaire
      • Constitution du Dossier
      • Mesures incitatives à l’export
    • Accords de Libre Echange
      • Modalités de suivi des importations sous franchise des droits de douane dans la cadre des accords libre
      • Accord avec la grande zone Arabe de libre Echange
      • Accord vers l’union Européenne
  • Médiathèque
    • Vidéothèque
    • Dossier Presse
  • Nous écrire​

Search form

Qui sommes nous ?

  • Ministère du Commerce
    • Historique
    • Services extérieurs
    • DRC d’Oran
  • DCW Mostaganem
    • Organigramme
    • Missions
    • Fonctionnement
    • Statut des fonctionnaires
    • Mouvement associatif
    • Mostaganem
      • Histoire et Géographie
      • Situation commerciale
      • Equipements commerciaux
      • Culture et Patrimoine
      • Opportunités d'investissement
        • PME
        • Agriculture
        • Pêche
        • Tourisme et Artisanat

Bilan des activités

  • Bilan 2014
  • Bilan 2015

Prix réglementés

  • Listes des produits

Dépliants et brochures

  • Intoxication par le Monoxyde de Carbone
  • Intoxication Alimentaire

Vote

Quel est votre avis sur ce site?
Bon
54%
Moyen
25%
Mauvais
21%
Total de votes: 144
  • Autres votes ...

You are here

Accueil

Intoxication par le Monoxyde de Carbone

  • Version imprimable

Contenus populaires

Pour tous les temps

  • Liste des Activités Réglementées
  • Qu’est ce qu’une intoxication Alimentaire
  • Tourisme et Artisanat
  • Étiquetage des produits

Récemment consultés

  • Journée d’information pour les opérateurs économiques et des professionnels de la filière lait 03-04-2014
  • journée de sensibilisation sur « la concurrence et la protection des consommateurs »
  • journée de sensibilisation sur les clauses abusives
  • Journée de sensibilisation sur le thème "les ventes réglementées"

Avis

  • Étiquetage & Présentation denrées alimentaires
  • Produits carnés cuits
  • Contrôle conformité produits importés
  • Consommation viandes hachées ,volaille
  • Hygiène denrées alimentaires
  • Marché des fruits et légumes

Bibliothèque

  • Ce qu'il faut savoir

Parcourir

  • Les sites du Commerce

Nouveaux Textes Réglementaires

Loi n° 18-09 du 25 Ramadhan 1439 correspondant au 10 juin 2018 modifiant et complétant la loi n° 09-03 du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 relative à la protection du consommateur et à la répression des fraudes (J.o N°35 du 13 juin 2018)

Loi n° 18-08 du 25 Ramadhan 1439 correspondant au 10 juin 2018 modifiant et complétant la loi n° 04-08 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 relative aux conditions d’exercice des activités commerciales (J.O N°35 du 13 juin 2018)

décret exécutif n°18-139 du  05 Ramadhan 1439 correspondant au 12 mai 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n°18-02 du 19Rabie Ethani1439 correspandant au 07 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumies au régime de restriction à l'importation.

loi n°18-05 du 24 chaâbane 1439 corespondant au 10 mai 2018 relative au coomerce électronique (j.o n°28)

 décret exécutif n°18-112 du 18 Rageb 1439 correspondant au 05 Avril 2018 fixant le modèle de l'extrait du registre du commerce délivré sous format électronique
 

Arrêté interministériel du 20 Rabie Ethani 1439 correspondant au 8 janvier 2018 portant approbation du cahier des charges type fixant les conditions et les modalités d’accès au contingent ou à ses tranches.

décret exécutif n°15-306 du 24 safar 1437 corraspondant au 6 décembre 2015 fixant les conditions et les modalités d'application des régimes de licence d'importation ou l'exportation de produits et marchandises

Arrêté du 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l'extrait du registre du commerce délivré pour l'exercice de certaines activités. ( Jo n° 72 DU 13/12/2017)

décret exécutif n°18-02 du 19 Rabie Ethani 1439 correspondant au 7 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumises au régime de restrictions à l'importation
 
 

Décret exécutif n° 16-299 du 23 Safar 1438 correspondant au 23 novembre 2016 fixant les conditions et les modalités d’utilisation des objets et des matériaux destinés à être mis en contact avec les denrées alimentaires ainsi que les produits de nettoyages de ces matériaux

Arrêté du  28mai 2014 rendant obligatoire la méthode de préparation des échantillons de la suspensionmère et des dilutions décimales en vue del’examen microbiologique.

 Arrêté du 27août 2013 rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur en azote protéiquedans le lait

Arrêté  31décembre 2013 fixant la liste des marchandisessoumises à l’autorisation de circulerconformément aux dispositions de l’article 220du code des douanes.
Arrêté du 20 février 2014 modifiant l’arrêté du 17 Rajab 1420correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et auxconditions et modalités de sa présentation, sadétention, son utilisation et sa commercialisation
—Décret exécutif n° 14-165 du 26 Rajab 1435 correspondant au 26 mai 2014 fixant les conditions d’exercice de l’activité de mandataire-grossiste en produits de la pêche et de l’aquaculture.

 

Décret exécutif n° 14-153 du 30 avril 2014 fixant les conditions d’ouverture et d’exploitation des laboratoiresd’essais et d’analyse de la qualité.

Arrêté 8 décembre2013 rendant obligatoire la méthode dedétermination de la teneur totale en matière sèchedes fromages et des fromages fondus.

Décret exécutif n° 14-139 du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant obligation pour les entreprises, groupes d’entreprises et groupements d’entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics de certains secteurs d’activités d’être titulaires du certificat de qualification et de classification professionnelles.

Arrêté du 07/08/2013 fixant le modèle- type de l'autorisation d'exercice de l'activité de mandataire - grossiste en fruits et légumes( JO n° 61 du 08/12/2013)..

Nos Activités

  • Emissions de Radio
  • Séminaires et Journées d'études

Procédure & Formulaire

Suivez nous !

RSS
Facebook

Liens importants

Algex

Ministère du Commerce

Chambre de commerce et d'industrie DAHRA

Centre national du registre de commerce

Contact et services

Adresse: Cité cité 348 logement zone Kharrouba 
Tel: 045.39.29.11  Fax:045.39.29.12
E-mail: dcwmostaganem@commerce.gov.dz
Réception par le directeur: Journée du Lundi

Mentions légales

© 2016 DCW Mostaganem- Tous droits réservés